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Le présent site passeportgourmand.pf est édité par :

  • S.A.R.L. PACIFIC GOURMETS au capital de 1.000.000 XPF
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  • Numéro de Tahiti : 929323
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3. Acceptation des présentes

L’accès et l’utilisation du Site Internet sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
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4. Propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle dont l’Éditeur est l’auteur.
Les éléments reproduits sur le Site Internet, qui sont la propriété exclusive de l’Éditeur, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des brevets.
Toute reproduction et toute diffusion de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, exposent les contrevenants à des poursuites judiciaires.
Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.

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9. Nullité partielle – Renonciation

Si l’une quelconque des clauses est tenue pour nulle et non avenue, elle sera réputée non écrite mais n’entraînera pas la nullité des autres clauses. Le défaut pour l’Éditeur d’exercer l’un des quelconques droits résultant des présentes ne constitue pas une renonciation à faire valoir ses droits.

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